Titre des travaux : VERS UNE NOUVELLE FIGURE DU DROIT D’AUTEUR L’AFFIRMATION D’UNE LOGIQUE PUBLIQUE CULTURELLE

Directeur : Mme Marie CORNU, Directrice de recherche CNRS
Membres du jury :
Mme Marie CORNU , Directrice de recherche CNRS
Mme Séverine DUSOLLIER , Professeur à Sciences Po Paris
M. Bertrand WARUSFEL , Professeur à l’Université Paris 8
Mme Marie Eugénie LAPORTE-LEGEAIS , Professeur à l’Université de Poitiers
Mme Valérie-Laure BENABOU , Professeur à l’Université d’Aix-Marseille
M. Noe WAGENER , Professeur à l’Université de Rouen

Résumé :
Les champs du droit d’auteur et de la culture semblent a priori guidés par des logiques diamétralement opposées : logique personnaliste pour l’un, logique publique culturelle, pour l’autre. Cette étude se donne cependant pour objectif de dépasser ce postulat en démontrant la manière dont les logiques personnaliste et publique culturelle s’entrecroisent. L’immatériel constitue aujourd’hui un levier incontournable de l’action publique. Réciproquement, en droit d’auteur, le législateur instaure un véritable dialogue entre logique réservataire et intérêt général. Si la dimension sociale de la propriété littéraire et artistique est présente dès les origines du dispositif de protection, l’environnement numérique a néanmoins contribué à questionner de manière inédite la légitimité et les vertus du droit d’auteur. Sous l’effet de l’incursion réciproque d’une logique d’intérêt général en droit d’auteur et d’une logique personnaliste dans l’action publique culturelle, l’œuvre de l’esprit se trouve à la croisée des champs normatifs. Or, les impératifs publics qui s’expriment au sein de la sphère publique culturelle sont porteurs de changements pour le droit d’auteur. Plutôt que d’aborder la question de l’affirmation d’une logique publique culturelle en droit d’auteur sous le seul angle des tensions susceptibles de naître de la rencontre de ces champs normatifs, ces travaux s’attachent à démontrer la construction d’une nouvelle figure du droit d’auteur. Au contact de ces impératifs publics, un espace singulier se construit au sein même du droit d’auteur tenant pour partie du droit privé, et pour partie du droit public.