• Maître de conférences HDR en droit privé
  • Université de Poitiers
    Faculté de Droit et des Sciences sociales
    Bâtiment E10
    15, rue Sainte- Opportune
    TSA 81100
    86073 POITIERS CEDEX 9

Thématiques de recherche

1- domaines de spécialité

– baux ruraux
– sociétés agricoles
– SAFER
– qualité des produits
– droit viti-vinicole
– propriété industrielle.

2- axes de recherche privilégiés

– Le foncier agricole
– la qualité des produits
– interventionnisme en agriculture.

3- publications

Cours pour l’Université numérique juridique francophone (UNJF)
Rédaction de 3 leçons de droit rural, mises en ligne septembre 2015 :
– l’activité agricole
– la formation et l’exécution du bail rural
– les sociétés agricoles.

Ouvrages
« Aliments liquides et alcooliques bus vus par le juriste : l’exemple des vins et spiritueux », Mélanges en l’honneur du Professeur COLLART DUTILLEUL, co-écrit avec G. ROCHDI, Edition Dalloz 2017, pages 669 et s.
– « La propriété agricole : la terre, le matériel et l’immatériel », ouvrage Les Propriétés, Université d’Eté Faculté de droit de Poitiers, LJDJ Extenso Edition 2015, pages 217 à 230.
Contributions au dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, sous la direction scientifique du Professeur François COLLART DUTILLEUL, Edition Larcier Décembre 2013.

Revue Droit et procédures
(Titulaire de la chronique législative et jurisprudentielle « Baux ruraux » depuis 2008)
Septembre 2016
– La SAFER après la loi d’avenir du 13 octobre 2014 et ses textes d’application ;
– observations sur quelques décisions en matière de congé délivré dans le cadre du bail rural : Revue Droit et procédures sept. 2016
Septembre 2015
– Observations sur la loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (LAAAF) n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 et ses premiers textes d’application.
Mai 2014
– Quel congé pour un locataire exerçant une activité équestre de pur loisir ? Cass. 3ème civ., 15 oct., n° 12-23618.
– Droit de préemption du preneur en place : quand faut-il renouveler la procédure de notification ? Cass. 3ème civ., 10 juill. 2013, n° 10-25979 ; Cass. 3ème civ., 18 sept. 2013, n° 12-19295.
– Aménagement foncier : conséquences de la réattribution de parcelles non bio et report du bail : Cass. 3ème civ., 2 oct. 2013, n° 12-20892 ; CE 25 juillet 2013, n° 348394 ; Cass. 3ème civ., 2 oct. 2013, n° 12-20892
– Imposition des salaires différés : CGI, art. 81 3° ; BOI-RSA-CHAMP 6 mars 2014.
– Quand les plantations dépassent : Cass. 3ème civ., 5 fév. 2014, n° 12-28701.
– LA SAFER doit respecter le formalisme de la rétrocession : Cass. 3ème civ., 30 oct. 2013, n° 12-19870 et 19 fév. 2014, n° 12-18286.

Semaine juridique, édition notariale et immobilière
– « SAFER : les fourberies de Sapin sur la SAFER déjouées par les Sages » par Hubert BOSSE-PLATIERE et Denis ROCHARD : JCP N, 6 janv. 2017, n° 1, p. 14 et 15.
– « SAFER et sociétés : les liaisons dangereuses » : libres propos par Hubert BOSSE-PLATIERE et Denis ROCHARD : JCP N, 1er juill. 2016, n° 26, p. 7 à 9.
– « Les associations communales de chasse agréées (ACCA) auraient-elles du plomb dans l’aile ? », étude rédigée en collaboration avec Natacha POIRIER , n°5, 1er fev. 2019, p. 47 à 51

Revue de droit rural
– Les nouveaux paiements directs en faveur des agriculteurs », par Denis ROCHARD et Raphaëlle-Jeanne AUBIN-BROUTE : RD rur. Août-septembre 2016, p. 11 à 16.

Thèses dirigées et soutenues
– Mme Natacha POIRIER, « la liberté de ne pas chasser », soutenue à Poitiers le 2 décembre 2020
– Mr Florian RETIF, « la protection des indications géographiques non alimentaires », Co-direction avec Mme Marie-Eugénie LAPORTE-LEGEAIS, soutenue à Poitiers le 12 décembre 2018.
Participation à des jurys de thèse 
– Mr Guillaume FIRMIN, « Les fédérations de chasseurs : entre défense des intérêts cynégétiques et accomplissement de missions de service public », Directrice de thèse Mme Johanne SAISON (Université de Lille), soutenue le 6 juillet 2021
– Mr Ahmad CHEIKH YOUNES, « Vers un nouveau droit des baux ruraux en Syrie », Directeur de Thèse M. Luc Bodiguel (Université de Nantes), soutenue le 7 mai 2019.

4- Consultez le CV de M. Denis ROCHARD

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