• Maître de conférences en droit privé

Maître de conférences en droit privé

1- domaines de spécialité

– droit d’auteur,
– droit des dessins et modèles,
– droit des brevets,
– droit des marques et des signes distinctifs

2- axes de recherche privilégiés

– droit de la création,
– approche juridique des formes,
– approche philosophique du droit privé

3- publications

À paraître

– « L’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle ou la définition de la création en préalable à la propriété du créateur », intervention au colloque, Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles, organisé par les Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle, en webinaire le 4 mars 2020 (à paraître à la collection La propriété intellectuelle autrement de Dalloz).
– « Ce que le droit d’auteur doit aux doctrines esthétiques de l’humanisme italien : à propos d’un “chaînon manquant” dans l’histoire des fondements de la propriété littéraire et artistique », intervention au colloque Humanisme et société organisé par le Centre d’Études Internationales sur la Romanité (CEIR) à l’Université de La Rochelle les 12 et 13 septembre 2019 (à paraître à la collection Méditerranées de L’Harmattan).

 Parus

 – Le fait de la création en droit d’auteur français : étude de l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle, 2021, LGDJ, Bibliothèque de droit privé, vol. 606, 384 p.
– « Le centenaire d’un ouvrage oublié : La création littéraire et artistique et littéraire et le droit de Marcel Plaisant », Revue Internationale du Droit d’Auteur, juillet 2020, no 265, p. 17-42.
– « Quand l’unité de l’art permet la reconnaissance implicite de la nature intelligible de l’œuvre en droit d’auteur européen », note sous l’arrêt CJUE, 11 juin 2020, aff. C-833/18, Brompton Bicycle, La Semaine Juridique édition entreprise et affaires, no 41, 8 oct. 2020, 1359.
– « Du signifié véhiculé par le signe constitutif de la marque », note sous l’arrêt CJUE, 23 avr. 2020, aff. C-237/19, Gömböc, La Semaine Juridique édition entreprise et affaires, no 39, 24 sept. 2020, 1359.
– « Le collier d’Harmonie : une brève contribution au dialogue des droits européen et français dans la construction de l’œuvre comme notion autonome de l’Union », note sous l’arrêt, CJUE, 12 sept. 2019, aff. C-683/17, Cofemel – Sociedade de Vestuário SA, c/ G-Star Raw CV, La Semaine Juridique, édition entreprise et affaires, no 52, 26 déc. 2019, 1509.
– « Marcel Plaisant ou la nature et les Anciens comme sources des “droits de la pensée” », Cahiers poitevins d’histoire du droit, onzième cahier, 2020 (conférence inaugurale de l’Association Marcel Plaisant tenue le 14 décembre 2018 à Poitiers).
– « Indifférence de la réalisation sur la qualité de l’œuvre », observations sous l’arrêt Cass. 1re civ., 11 mai 2017, no 16-13.427, La Semaine juridique, édition entreprise et affaires, no 29, 19 juill. 2018, 1406.
– « Rejet de la qualité d’œuvre pour des transcriptions de textes médiévaux », observations sous l’arrêt CA Paris, pôle 5, 2e ch., 9 juin 2017, RG no 16/00005, La Semaine juridique, édition entreprise et affaires, no 29, 19 juill. 2018, 1406.
– « Absence d’originalité d’un jardin », observation sous le jugement TGI Paris, 3e ch., 1re sect., 10 nov. 2016, no 15/17625, La Semaine juridique, édition entreprise et affaires, no 35, 31 août 2017, 1457.
– « Murat et le Code Napoléon », Cavalier et Roi. Revue des Amis du Musée Murat, no 48, 2017, p. 19-30.
– « Vente de reproductions d’œuvres transférées sur toile », observations sous l’arrêt CJUE, 22 janv. 2015, aff. C-419/13, Art & Allposters Internationnal BV c/ Stichting Pictoright, La Semaine juridique, édition entreprise et affaires, no 5, 4 févr. 2016, 1078.
– « Le beau dans la protection du droit d’auteur », in La beauté : aspects politiques et juridiques, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, Presses universitaires juridiques de Poitiers – LGDJ, tome no 74, 2016 (publication de l’intervention au colloque La beauté : aspects politiques et juridiques par le Centre Jean Bodin à l’Université d’Angers le 9 avril 2015).
– « Retour sur le principe de spécialité des cessions », observations sous l’arrêt Cass. 1re civ., 13 nov. 2014, no 10-28.023, SPEDIDAM c/ Idéale Audience International et a., La Semaine juridique, édition entreprise et affaires, no 31-35, 30 juill. 2015, 1389.

4- Consultez le CV de M. Alexandre PORTRON