PORTRON Alexandre

  • PORTRON Alexandre
Fil d'ariane
    • Maître de conférences en droit privé
    • Université de Poitiers
      Faculté de Droit et des Sciences sociales
      Bâtiment E10
      15, rue Sainte- Opportune
      TSA 81100
      86073 POITIERS CEDEX 9

    Publications HAL

    Communication dans un congrès (5 documents)
    • Alexandre Portron. From Net Neutrality to Technological Neutrality: What Axiological Neutrality for the 21st Century Connected Scholar?. Access to knowledge: doing philosophy in the Age of Google and ChatGPT [‘Channels of Digital Scholarship’ Seminar], Maison française d'Oxford, Feb 2025, Oxford, United Kingdom. ⟨hal-04949809⟩
    • Alexandre Portron. La création au regard du droit. Imaginaires contemporains de la création, Centre d’Études et de Recherches Interdisciplinaires en Lettres, Arts et Cinéma (CERILAC, URP 441), Oct 2024, Paris, France. ⟨hal-04760569⟩
    • Alexandre Portron. Photography and artificial intelligence as tools for authors: the same old legal questions all over again?. Press the shutter, type the prompt. Photography in times of artificial intelligence, Maison française d'Oxford, May 2024, Oxford, United Kingdom. ⟨hal-04572591⟩
    • Alexandre Portron, Dominique Bougerol. Le droit d'auteur saisi par l'intelligence artificielle. Réflexions sur l'automaticité de la réalisation de la conception de l'auteur. Colloque international « Machinations : dispositifs, algorithmes et autres rouages en arts et médias ». Dans le cadre de la Semaine des arts et médias (SAM 2024), UFR Arts et médias. Université Sorbonne Nouvelle, Mar 2024, Paris, France. ⟨hal-04572596⟩
    • Alexandre Portron. La main et la manière. La matière du corps, Institut Jean Carbonnier; Réseau des Diplômes de Droit et Philosophie (RDD-Phi); Centre d’études et de recherches en droit des procédures (CERDP) (Université Côte d’Azur), Feb 2024, Poitiers, France. ⟨hal-04648233⟩
    Ouvrage (3 documents)
    • Marcel Plaisant, Alexandre Portron. Traité de droit conventionnel international concernant la propriété industrielle. Dalloz, 150 p., 2025, Biblothèque Dalloz, 978-2-247-23223-9. ⟨hal-04868984⟩
    • Marcel Plaisant, Alexandre Portron. La création artistique & littéraire et le droit. Dalloz. 2022, Biblothèque Dalloz. ⟨hal-03897372⟩
    • Alexandre Portron. Le fait de la création en droit d'auteur français. LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, t. 606, 363 p., 2021, Bibliothèque de droit privé, 978-2-275-08825-9. ⟨hal-03371612⟩
    Article dans une revue (31 documents)
    • Alexandre Portron. La vérité au fond du puits du droit (d'auteur) [Note sous : Cass. 2e civ., 28 mars 2024, n° 22-15.547, ECLI:FR:CCASS:2024:C200054, F-B]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2025, pp.1051. ⟨hal-04949813⟩
    • Alexandre Portron, Lucie Portron. L'homme de loi soignant du corps social. Cahiers François Citoys, A paraître, Droit médical et cinéma, 2. ⟨hal-04648300⟩
    • Alexandre Portron. Du kairos dans la création photographique « sur le vif » [Note sous : TJ Paris, 3e ch., 1re sect., 11 mai 2023, n° 21/06001]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, n° 37 (1261). ⟨hal-04628221⟩
    • Alexandre Portron. Créativité mercatique et droit d’auteur [Note sous : TJ Paris, 3e ch., 2e sect., 1er décembre 2023, n° 21/10657]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, n° 37 (1261). ⟨hal-04628227⟩
    • Tanja Petelin, Alexandre Zollinger, Vassili Bézier, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, et al.. Propriété litteraire et artistique. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 06 (1044). ⟨hal-04573578⟩
    • Alexandre Portron. Argumentations autour de l'originalité d'un ouvrage historique [Observations sous : CA Bordeaux, 2 mai 2023, n. 20/02868]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 1044. ⟨hal-04453208⟩
    • Alexandre Portron. Droit d’auteur sur les normes harmonisées [Note sous : Trib. UE, 14 juill. 2021, aff. T-185/19, Public.Resource.Org, Inc. et Right to Know CLG c/ Commission européenne, ECLI:EU:T:2021:445]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045). ⟨hal-04002841⟩
    • Dominique Bougerol, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Tanja Petelin, et al.. Propriété littéraire et artistique [Chronique rédigée par : Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 20418)]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 6 (1045). ⟨hal-04011321⟩
    • Alexandre Portron, Dominique Bougerol. Synchronisation d'une chanson populaire dans un film à succès [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 11 mars 2022, n. 20/09922]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 1260. ⟨hal-04453682⟩
    • Alexandre Portron. La cuillère de Socrate ou l'appréciation judiciaire du processus créatif en droit d'auteur [Note sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 15 avr. 2022, n° 20/07813]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 37 (1300). ⟨hal-03739288⟩
    • Leslie Amrane, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Anas Fourka, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, et al.. Propriété intellectuelle - Propriété littéraire et artistique - Chronique rédigée par Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire (UR 21665). La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280). ⟨hal-03886343⟩
    • Alexandre Portron. Allegro ma non troppo ! [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 2, 3 déc. 2021, n° 20/04760]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280). ⟨hal-03739281⟩
    • Alexandre Portron. Traduttore, traditore ! [Observations sous : CA Paris, pôle 5, ch. 1, 29 juin 2021, n° 18/21198]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n° 31-35 (1280). ⟨hal-03739278⟩
    • Leslie Amrane, Nicolas Binctin, Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, et al.. Propriété littéraire et artistique [chronique]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n° 40 (1440). ⟨hal-03886112⟩
    • Alexandre Portron. Inconfortable assise du design dans le droit d'auteur [Note sous : Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n. 18-19.441]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 1440. ⟨hal-03596490⟩
    • Alexandre Portron. La chaise Tulip ou le langage des fleurs : perspectives transatlantiques sur les divergences de la notion d’œuvre entre droit d’auteur français et copyright américain [Note sous : Cass. 1re civ., 7 oct. 2020, n. 18-19.441]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 1239. ⟨hal-03371533⟩
    • Alexandre Portron. Quand l’unité de l’art permet la reconnaissance implicite de la nature intelligible de l’œuvre en droit d’auteur européen [Note sous : CJUE, 5e ch., 11 juin 2020, aff. C-833/18, Brompton Bicycle Ltd c. Chedech/Get2Get, ECLI:EU:C:2020:461]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 41 (1385). ⟨hal-03371537⟩
    • Alexandre Portron. Du signifié véhiculé par le signe constitutif de la marque [Note sous : CJUE, 23 avr. 2020, aff. C-237/19, Gömböc Kutató, Szolgáltató és Kereskedelmi Kft. c. Szellemi Tulajdon Nemzeti Hivatala, ECLI:EU:C:2020:296]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, n° 39 (1359). ⟨hal-03371543⟩
    • Alexandre Portron. Le centenaire d’un ouvrage oublié : La création artistique et littéraire et le droit de Marcel Plaisant. Revue internationale du droit d'auteur, 2020, pp.17-42. ⟨hal-03371124⟩
    • Alexandre Portron. Marcel Plaisant ou la nature et les Anciens comme sources des « droits de la pensée ». Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2020, 11, pp.263-272. ⟨hal-03371525⟩
    • Alexandre Portron. Le collier d’Harmonie : une brève contribution au dialogue des droits européen et français dans la construction de l’œuvre comme notion autonome de l’Union [Note sous : CJUE, 12 sept. 2019, aff. C-683/17, Cofemel – Sociedade de Vestuário SA c. G-Star Raw CV, ECLI:EU:C:2019:721]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n° 52 (1509). ⟨hal-03371530⟩
    • Alexandre Portron. Indifférence de la réalisation sur la qualité de l’œuvre [Note sous : Cass. 1re civ., 11 mai 2017, n° 16-13.427, ECLI:FR:CCASS:2017:C100564]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406). ⟨hal-03371504⟩
    • Alexandre Portron. Rejet de la qualité d’œuvre pour des transcriptions de textes médiévaux [Note sous : CA Paris, pôle 5, 2e ch., 9 juin 2017, RG n° 16/00005]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406). ⟨hal-03371501⟩
    • Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, Fabien Marchadier, et al.. Propriété littéraire et artistique. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n° 29 (1406). ⟨hal-03877891⟩
    • Nicolas Binctin, Jérôme Bossan, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, et al.. Propriété littéraire et artistique [chronique]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457). ⟨hal-03877838⟩
    • Alexandre Portron. Absence d’originalité d’un jardin [Note sous : TGI Paris, 3e ch., 1re sect., 10 nov. 2016, n° 15/17625]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457). ⟨hal-03371498⟩
    • Alexandre Portron. Murat et le Code Napoléon. Cavalier et roi : bulletin des Amis du musée Murat, 2017, 48, pp.19-30. ⟨hal-03371522⟩
    • Alexandre Portron. Vente de reproductions d’œuvres transférées sur toile [Note sous : CJUE, 22 janv. 2015, aff. C-419/13, Art & Allposters Internationnal BV c. Stichting Pictoright, ECLI:EU:C:2015:27]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n° 5 (1078). ⟨hal-03371494⟩
    • Dominique Bougerol, Florence Chérigny, Philippe Gaudrat, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, et al.. Propriété littéraire et artistique. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, n° 5 (1078). ⟨hal-03877719⟩
    • Alexandre Portron. Retour sur le principe de spécialité des cessions [Note sous : Cass. 1re civ., 13 nov. 2014, n° 10-28.023, SPEDIDAM c. Idéale Audience International et a., ECLI:FR:CCASS:2014:C101334]. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n° 31-35 (1389). ⟨hal-03371488⟩
    • Yao Délali Adjalle-Dadji, Clotilde Biron, Dominique Bougerol, Maïté Guillemain, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, et al.. Propriété littéraire et artistique. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n° 31-35 (1389). ⟨hal-03845271⟩
    Chapitre d'ouvrage (9 documents)
    • Alexandre Portron. L’objet codifié au prisme du plan du Code. Codifier la propriété intellectuelle : réflexions à l’occasion des 30 ans du Code de la Propriété Intellectuelle, Presses universitaires juridiques de Poitiers, p. 17-25, 2025. ⟨hal-04219848⟩
    • Alexandre Portron. Marcel Plaisant ou la défense et illustration de la langue française… diplomatique. Adrien Lauba; Christine Baron. Les diplomates littérateurs, Presses universitaires juridiques de Poitiers, A paraître. ⟨hal-04949811⟩
    • Alexandre Portron. Dire (au juriste) ce que l’on a créé : une proposition d’approche des formes créatives par la sémiophysique de René Thom. Langue, langage et droit, Presses universitaires juridiques de Poitiers, p. 285-296, 2024. ⟨hal-04219737⟩
    • Alexandre Portron. Prolégomènes en forme de libre discours sur les possibles effets de la distinction otium-negotium en droit. Jeux et Sports, Presses universitaires juridiques de Poitiers, A paraître. ⟨hal-04628276⟩
    • Alexandre Portron. L’existence des droits de propriété intellectuelle : une épée de Damoclès juridique ?. Les incertitudes de la propriété intellectuelle, LexisNexis, p. 141-148, 2024. ⟨hal-04219842⟩
    • Alexandre Portron. Ce que le droit d’auteur doit aux doctrines esthétiques de l’humanisme italien : à propos d’un « chaînon manquant » dans l’histoire des fondements de la propriété littéraire et artistique. Humanisme et société, L'Harmattan, pp.77-97, 2023. ⟨hal-03371566⟩
    • Alexandre Portron. L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle ou la définition de la création en préalable à la propriété du créateur. Le code de la propriété intellectuelle en dix articles, Dalloz, 2021. ⟨hal-03596451⟩
    • Florent Berthillon, Sylvain Chatry, Alex Lamarche, Caroline Le Goffic, Alexandre Portron. Essai de synthèse d'articles transversaux à la propriété intellectuelle. Amélie Favreau. Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, pp.223-231, 2021, Thèmes & commentaires. La propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-21115-9. ⟨hal-03667678⟩
    • Alexandre Portron. Le beau dans la protection du droit d’auteur. La beauté : aspects politiques et juridiques, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.137-147, 2016. ⟨hal-03371551⟩
    Pré-publication, Document de travail (1 document)
    • Alexandre Portron. Syllogisme juridique ou épichérème juridique ? Sur la méthode du cas pratique. 2023. ⟨hal-03620404v4⟩
    Thèse (1 document)
    • Alexandre Portron. Le « fait de la création » en droit de la propriété littéraire et artistique : une proposition de lecture réaliste de l’article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle. Droit. Université de Poitiers, Faculté de droit et de sciences sociales, 2019. Français. ⟨NNT : ⟩. ⟨tel-03371633⟩

    Thématiques de recherche

    1- domaines de spécialité

    – droit d’auteur,
    – droit des dessins et modèles,
    – droit des brevets,
    – droit des marques et des signes distinctifs

    2- axes de recherche privilégiés

    – droit de la création,
    – approche juridique des formes,
    – approche philosophique du droit privé

     

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