M. Nelson OLLARD présentera ses travaux en soutenance le jeudi 8 janvier 2026 à 14h00
A l’adresse suivante : Salle Waline 1, Hôtel Aubaret – E10, 15 rue Sainte-Opportune, 86073 Poitiers Cedex 9
En vue de l’obtention du diplôme de Doctorat en droit.
La soutenance sera publique.
Titre des travaux : Le système du Traité sur l’Antarctique. Etude d’un modèle de spécialisation constructive du droit international
Directeurs : M. Philippe LAGRANGE et M. Florian AUMOND
Membres du jury :
Mme Alina MIRON, Professeur des Universités, Université d’Angers, Rapporteur
Mme Marie-Clotilde RUNAVOT, Professeur des Universités, Université Toulouse Capitole, Rapporteur
Mme Sabine LAVOREL, Professeur des Universités, Université Grenoble Alpes, Membre du jury
M. Philippe BILLET, Professeur des Universités, Université Jean Moulin Lyon III, Membre du jury
M. Philippe LAGRANGE, Professeur des Universités, Université de Poitiers, Codirecteur de thèse
M. Florian AUMOND, Maître de conférences HDR, Université de Poitiers, Codirecteur de thèse
Résumé :
Le système du Traité sur l’Antarctique est le régime, applicable à l’Antarctique et à l’océan Austral, institué en 1959 à travers le Traité de Washington. Son contenu s’est progressivement élargi jusqu’à devenir un système juridique complexe, venant participer à la spécialisation du droit international. Ainsi, comme tout système spécial, ce régime contribue au phénomène de fragmentation du droit international. Ce qui constitue pour ce dernier à la fois un atout, en ce qu’il approfondit son fonctionnement, et un risque, en ce qu’il peut conduire à sa fragilisation. Dès lors, l’étude vise à définir si la balance entre les apports et les fragilités portés par le système du Traité sur l’Antarctique, permet de conclure qu’il constitue phénomène de spécialisation constructive du droit international. Pour répondre nous suggérons d’utiliser le critère de cohérence comme clef d’analyse dans l’étude des rapports entre les systèmes.
La finalité de cette étude est donc duale : d’une part, elle vise à proposer une étude globale, systémique du système du Traité sur l’Antarctique, permettant d’en saisir son fonctionnement interne et de percevoir les enjeux relationnels avec les autres ordres juridiques. D’autre part, elle vise à tenir une analyse qui se veut généralisable afin de proposer une méthode de lecture qualitative des systèmes spéciaux en droit international.
Mots Clés :
Système du Traité sur l’Antarctique – système juridique – ordre juridique – fragmentation – droit international – Protocole de Madrid – Convention sur la conservation de la faune et de la flore marines de l’Antarctique – CCAMLR – droit de l’environnement – droit de la mer – légitimité – systémique – spécialisation – cohérence – Nations-Unies – Pôle – Polaire – Antarctique – réunion consultative – RCTA – prétention territoriale.