Mme Leslie AMRANE présentera ses travaux en soutenance le 28 novembre 2023 à 10h
A l’adresse suivante : Amphithéâtre Hardouin, Bâtiment E9 – Faculté de Droit et des Sciences sociales, 43, Places Charles de Gaulle, 86000 Poitiers
En vue de l’obtention du diplôme de : Doctorat en Droit
Titre des travaux : La lutte contre la contrefaçon en ligne en droit d’auteur comparé. Évolution des réponses en France, au Japon et aux États-Unis
Directeur : M. Alexandre ZOLLINGER
Membres du jury :
M. Frédéric POLLAUD-DULIAN, Professeur des Universités, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Rapporteur du jury
M. Pascal KAMINA, Professeur des Universités, Université Jean-Moulin Lyon III, Rapporteur du jury
Mme Makoto NAGATSUKA, Professeur des Universités Université de Hitotsubashi, Membre du jury
M. Philippe GAUDRAT, Professeur des Universités Université de Poitiers, Membre du jury
M. Alexandre ZOLLINGER, Professeur des Universités Université de Poitiers, Directeur de thèse.
Résumé de ses travaux :
La lutte contre la contrefaçon en ligne est un problème qui préoccupe de nombreux systèmes juridiques depuis la fin des années 1990. Jusqu’à ce jour, divers types de solutions ont été tentés pour y mettre fin, plus ou moins efficaces. Cependant, malgré les efforts combinés du législateur et du juge, le problème persiste. Un dialogue entre les systèmes juridiques peut à ce titre sembler fructueux, et permettre d’identifier, par l’observation des solutions développées dans d’autres États, celles qui pourraient être transposées à l’échelle nationale pour résoudre le problème commun des atteintes au droit dans l’univers numérique. Il s’agit de présenter l’évolution du droit de grands pays tels que la France, le Japon et les États-Unis, pour faire face à l’apparition de nouveaux types d’atteinte au droit exclusif en ligne. La thèse allie une perspective comparatiste et la présentation des évolutions légales ainsi que l’adaptation de la procédure, civile et pénale, pour faire appliquer la loi, et les rapports qu’entretiennent ces évolutions d’ordre procédural avec l’effectivité du droit, afin de voir comment pourrait évoluer le droit français.
Mots-Clés :
Droit d’auteur — Droit comparé — Contrefaçon — Atteinte au droit d’auteur — Numérique — En ligne — Internet — Attributs du droit d’auteur — Exceptions au droit d’auteur — Fair use — Qualification — Responsabilité directe — Responsabilité indirecte — Procédure — Sanctions — Téléchargement illicite — Peer-to-peer — Pair à pair — Streaming illicite — Œuvres transformatives.