M. Yasser OMAR AMIN ABOUELNASR a présenté ses travaux en soutenance le 13 janvier 

A l’adresse suivante : Amphithéâtre Savatier, 43 place Charles de Gaulle, 86000 Poitiers
En vue de l’obtention du diplôme de : Doctorat en Droit

Titre des travaux : La propriété des formes créatives issues de la manifestation d’un sentiment religieux : Etude de droit comparé, notamment franco-égyptien.

Directeur : M. Philippe GAUDRAT

Membres du jury :
M. Patrick TAFFORREAU, Professeur des Universités, Université de Lorraine
M. Yves GAUBIAC, Avocat honoraire Docteur d’état à la retraite de l’Université de Paris II
M. Hassan Abdel Moneim EL-BADRAWY, Vice-Président de la Cour de Cassation, Cour de cassation Egyptienne
M. Victor NABHAN, Professeur honoraire, Université de Nottingham
M. Alexandre ZOLLINGER, Maître de conférences HDR, Université de Poitiers
M. Philippe GAUDRAT, Professeur des Universités, Université de Poitiers 

Résumé de ses travaux :
Dans cet essai, nous nous sommes proposés de nous lancer autant dans une exploration de l’univers des différentes formes et/ou manifestations culturelles (créatives ou non) qui, puisant leur source dans la foi religieuse ou issues d’un sentiment religieux, sont susceptibles de nécessiter une protection par le droit de la propriété littéraire et artistique, que dans une opération d’identification et de qualification juridique (ou plutôt « pré-qualification ») desdites formes aux fins de déterminer la protection à laquelle elles peuvent prétendre, et ce, à partir d’une étude de droit comparé, notamment franco-égyptien, qui s’inscrit dans une approche comparée des religions. Ce voyage tant spirituel et intérieur que juridique nous a permis d’identifier et de cerner les différents types de formes d’inspiration religieuse ou spirituelle qui pourront prétendre à la propriété littéraire et artistique et celles qui ne pourront être protégées (si elles le sont) que par des procédés indirects, empruntés au droit commun de la responsabilité, qui peuvent présenter une voie subsidiaire et/ou complémentaire venant se substituer et/ou s’ajouter au recours à la propriété des créateurs et des investisseurs (copyright). L’analyse nous a conduit à distinguer intellectuellement entre deux types de formes pour en tirer les conséquences
juridiques : d’une part, les « créations de forme nées d’une volonté de proclamer la Révélation » (Première partie) en tant que « formes divines », et d’autre part, les simples « manifestations formelles induites par l’intériorisation d’une pratique spirituelle » (Seconde partie) en tant que « formes spirituelles ou processuelles » dont les différences sont subtiles et interpellantes. Notre entreprise ne se présente pas comme une simple tentative purement théorique et analytique qui s’inscrit dans le prolongement de la théorie des formes sur laquelle s’est construit le droit d’auteur mais elle a pour ambition d’apporter des solutions cohérentes et pragmatiques aux problématiques soulevées ou peuvent être soulevées par les formes d’inspiration religieuse (divine ou spirituelle) qui peuvent susciter des doutes auprès des juridictions saisies de ces questions.
Mots-Clés :
LA PROPRIETE DES FORMES CREATIVES ISSUES DE LA MANIFESTATION D’UN SENTIMENT RELIGIEUX : ETUDE
DE DROIT COMPARE, NOTAMMENT FRANCO-EGYPTIEN
Résumé en français
Dans cet essai, nous nous sommes proposés de nous lancer autant dans une exploration de l’univers des différentes
formes et/ou manifestations culturelles (créatives ou non) qui, puisant leur source dans la foi religieuse ou issues d’un
sentiment religieux, sont susceptibles de nécessiter une protection par le droit de la propriété littéraire et artistique, que
dans une opération d’identification et de qualification juridique (ou plutôt « pré-qualification ») desdites formes aux fins de
déterminer la protection à laquelle elles peuvent prétendre, et ce, à partir d’une étude de droit comparé, notamment
franco-égyptien, qui s’inscrit dans une approche comparée des religions. Ce voyage tant spirituel et intérieur que juridique
nous a permis d’identifier et de cerner les différents types de formes d’inspiration religieuse ou spirituelle qui pourront
prétendre à la propriété littéraire et artistique et celles qui ne pourront être protégées (si elles le sont) que par des
procédés indirects, empruntés au droit commun de la responsabilité, qui peuvent présenter une voie subsidiaire et/ou
complémentaire venant se substituer et/ou s’ajouter au recours à la propriété des créateurs et des investisseurs (copyright).
L’analyse nous a conduit à distinguer intellectuellement entre deux types de formes pour en tirer les conséquences
juridiques : d’une part, les « créations de forme nées d’une volonté de proclamer la Révélation » (Première partie) en tant que
« formes divines », et d’autre part, les simples « manifestations formelles induites par l’intériorisation d’une pratique spirituelle »
(Seconde partie) en tant que « formes spirituelles ou processuelles » dont les différences sont subtiles et interpellantes. Notre
entreprise ne se présente pas comme une simple tentative purement théorique et analytique qui s’inscrit dans le
prolongement de la théorie des formes sur laquelle s’est construit le droit d’auteur mais elle a pour ambition d’apporter des
solutions cohérentes et pragmatiques aux problématiques soulevées ou peuvent être soulevées par les formes d’inspiration
religieuse (divine ou spirituelle) qui peuvent susciter des doutes auprès des juridictions saisies de ces questions.
Mots-clés en français
Forme créative — Théorie des formes — Droit d’auteur — Droits voisins du droit d’auteur — Propriété littéraire et artistique — Copyright — Droit comparé — Qualification juridique — Œuvre — Interprétation — Création — Forme divine — Forme spirituelle — Forme processuelle — Sentiment religieux — Religion comparée — Tilawah — Récitation — Adhan — Khutba — Prédication — Calligraphie — Icône — Médaille — Livres religieux — Livre liturgique — Traduction — Dhikr — Yoga — Asanas — Prière de Jésus — Derviche tourneur — Danse